Déposée le 16 mai 1991 par PENN Ernest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX),
la marque française « A3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PENN Ernest, domicilié(e) 18 rue du stade, 29400 PLOUGOURVEST (dossier no 2191225) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PENN Ernest domicilié(e) (dossier no 2191225) - France.
La marque A3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENN Ernest - 18 rue du stade, 29400 PLOUGOURVEST (dossier no 2191225) - France
PENN Ernest - (dossier no 2191225) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 7 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458266 - Publication au BOPI 2007-08-07
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2191225 - Publication au BOPI 2001-01-26
Inscription le 31 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541694 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Machines et machines outil moteurs instruments agricoles appareils et instruments scientifiques électriques de signalisation et de contrôle de secours appareils pour l'enregistrement la transmission Appareils hydrauliques pneumatiques électriques et électroliques verrins
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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